Conditions Générales de Vente – L’Artelier de Cloth
1. PRÉAMBULE
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à l’ensemble des commandes passées sur le site www.lartelierdecloth.fr
L’Artelier de Cloth se réserve le droit de modifier dans le temps ces conditions. Les conditions applicables à toute commande sont celles en vigueur au moment de la passation de la commande.
Tout acheteur sur le site est réputé avoir pris connaissance et accepté dans leur intégralité les conditions générales de vente ci-dessous avant la validation de sa commande.
2. LIVRAISON
Après leur validation, les commandes sont généralement expédiées sous 3 à 15 jours ouvrés (hors congés spécifiés) et selon le stock disponible.
Toutes les livraisons sont assurées par la Poste. Le délai d’acheminement en France métropolitaine est habituellement de 2 à 7 jours pour un envoi en lettre suivie.
Les créations de L’Artelier de Cloth sont soigneusement emballées. Les frais de port comprennent les frais d’envoi ainsi que les frais d’emballage.
Toutes les expéditions se font en courrier suivi (lettre suivie).
La Poste se charge de l’envoi des courriers et colis. Ainsi, L’Artelier de Cloth ne saurait être tenu responsable d’éventuels dommages causés durant l’acheminement postal, ni du retard de livraison des services postaux, ni de la perte du colis. Pour autant n’hésitez pas à nous contacter, nous tenterons ensemble de trouver un arrangement.
Note à l’intention des acheteurs internationaux : Vous êtes responsable des frais de douanes et taxes qui sont propres à votre pays.
En cas de retard de livraison de plus de 3 jours, nous vous conseillons tout d’abord de vérifier votre numéro de suivi, puis de contacter votre bureau de Poste pour vous assurer que votre paquet n’est pas en instance ; enfin le cas échéant, de nous signaler ce retard par email.
3. DISPONIBILITÉ
Certains articles ne sont disponibles qu’en quantités très limitées et l’offre du site est alors conditionnée à la disponibilité des articles auprès des fournisseurs. Dans le cas d’une indisponibilité de produit après validation de votre commande, nous vous en informerons par email dans un délai de 3 à 5 jours ouvrés. Nous vous proposerons alors un nouveau délai, ou un produit équivalent ou le remboursement de cet article.
L’Artelier de Cloth fabrique toutes ses créations à la main, dans son atelier, dans le Morbihan. Toutes sont réalisées en séries limitées à quelques exemplaires. Si un article vous intéresse et qu’il n’est plus disponible n’hésitez à demander si une nouvelle fabrication est possible à : contact@lartelierdecloth.fr
4. PRIX
Les prix indiqués sont exprimés en euros TTC mais n’incluent pas les frais de port et d’emballage.
Les frais de port varient selon le poids et le volume des articles, et sont précisés à la fin de la commande, dans le panier d’achat.
Ils sont garantis pour la durée de la mise en ligne du produit et dans la limite des stocks disponibles.
5. PAIEMENT
Les paiements se font en ligne par virement, par PayPal ou carte bancaire et sont entièrement sécurisés grâce à la plateforme Stripe.
Par carte bancaire en ligne ou Paypal, la date de validation de la commande correspond à la date de paiement. Par virement, la date de validation correspond à la date de réception du virement.
Les produits demeurent la propriété du site jusqu’au complet paiement du prix.
6. PRODUITS
Les produits vendus sur le site sont identifiés par une ou plusieurs photos, un texte descriptif et un prix TTC en euros.
Les photographies réalisées pour ce site se veulent les plus fidèles possibles aux produits vendus. Mais les couleurs restituées peuvent varier d’un ordinateur à l’autre.
7. RÉTRACTATION
Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande, pour exercer votre droit de rétractation auprès de L’Artelier de Cloth.
Les articles retournés doivent être dans un état neuf et dans leur emballage d’origine, pour permettre leur commercialisation ultérieure. Tout article ne respectant pas ces caractéristiques ne sera ni remboursé ni échangé.
Les frais de retour (renvoi par le client + nouvel envoi de L’Artelier de Cloth) sont à la charge de l’acheteur.
En cas de perte ou détérioration du colis retourné, nous ne pourrons procéder au remboursement de la commande et l’acheteur devra effectuer une réclamation directement auprès de son transporteur.
8. CONFIDENTIALITÉ
Les informations nominatives recueillies auprès des acheteurs sont gardées confidentielles par L’Artelier de Cloth, qui s’engage à ne pas les communiquer à un tiers.
9. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation des textes, commentaires et photographies utilisés sur le site sont strictement interdites.
10. AUTO-ENTREPRISE ET TVA
La micro-entreprise L’Artelier de Cloth est non assujettie à la TVA – Taxe sur la valeur ajoutée non applicable, article 293B du C.G.I.
Micro-entrepreneur au nom Clothilde Gager – Numéro de SIRET: 881 946 685 00016 -Département 56 – Code APE/NAF: 1419Z